1. Informations générales
Propriétaire du site :
Nom : Caroline Dubois
Nom commercial : Cdigital Concept
Statut : Indépendant
Adresse professionnelle : Rue de la Halte,3 6780 Messancy
Email : info@cdigitalconcept.com
Téléphone : +32498410711
Numéro d’entreprise (BCE) : 0766768964
Numéro de TVA : BE0766768964
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : la société A-A hébergement
Adresse : le siège social est situé au 10 Rue
Penthièvre 75008 Paris
Site web : a-a-hebergement.com
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, structure, code, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la législation relative à la propriété intellectuelle.
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4. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, aucune garantie n’est donnée quant à leur exactitude ou leur exhaustivité.
5. Droit applicable
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En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège du propriétaire du site.
